L’évolution du Sage concernant le copyright, les dépôts et envois de catalogues, est le fruit d’un constat : le copyright original d’une œuvre est immuable, sa représentation quant à elle dépend de l’affiliation des créateurs, des territoires et contrats passés entre acteurs.

L’idée n’est de garder dans les œuvres qu’un copyright propre avec les créateurs de l’œuvre et demander au système d’adapter les parts collectées, les chaînes d’administration, de gestion et de sous éditions en se basant sur les contrats renseignés. Le copyright sera donc dynamique selon le point de vu que l’on souhaite donner à l’œuvre.

La conséquence d’une telle flexibilité sera la possibilité, pour le système, de déterminer le copyright juste selon le "Tiers" à qui vous souhaitez envoyer votre catalogue.

Le copyright présent dans l’œuvre :

• dans la partie copyright, le copyright brut : le copyright original avec les auteurs, compositeurs, arrangeurs, adaptateurs et si vous utilisez le système depuis longtemps les anciennes informations d’administration et de sous-édition. Ces dernières informations peuvent être laissées si vous le souhaitez, elles ne sont pas prises en compte lors du copyright calculé.
• puis sur la côté dans l’onglet arborescence, le copyright calculé. Ce dernier est dynamique et varie selon le point de vue que l’on veut donner à l’œuvre et donc selon le Tiers sélectionné.

/!\ Afin de mettre en place ce dynamisme sur le copyright certaines configurations sont nécessaires et doivent être précisément rentrées car il ne faut pas introduire des boucles sans fin avec des représentations de représentations qui viendraient se contredire sur des territoires donnés /!\

Les points clés pour mettre en œuvre ce nouveau système :

• Quel acteur dans le système est Nous ?

Le Sage va chercher les liens entre les éditeurs et au moins un acteur qui est estampillé comme étant "nous".

Pour cela, il faut créer un Client dans configuration, cocher « C’est Nous », puis dans la liste des acteurs, chercher les acteurs qui sont « Nous » et dans leur fiche les rattacher au Client.

Cette action aura pour conséquence d'identifier un acteur de la base comme étant vous.

• Rattacher les acteurs à des OGC

L'acteur utilisé pour déposer les oeuvres doit être affilié à l'OCG à laquelle il va déposer.

Si vous appartenez à plusieurs OGC, il faudra créer autant d’acteurs que de sociétés de rattachement.

Il sera également important en cas de dépôts aux Etats-Unis, de bien rattacher les auteurs/compositeurs/arrangeurs/adaptateurs à la BMI ou l'ASCAP pour que le dépôt soit accepté.

• Créer des Groupes de territoires

Chaque contrat se passe pour un territoire donné. Il va donc falloir créer ces groupes de territoires (même s’il n’est composé que d’un pays) pour pouvoir le rattacher aux contrats généraux et contrats de gestion/administration/sous-édition et aux Tiers pour que le copyright puisse se calculé correctement.

• Le lettrage

Afin de rattacher les bons auteurs/compositeurs/arrangeurs/adaptateurs à leurs éditeurs, il faut que les lettrages soient correctement renseignés

• Configurer les Tiers

Les Tiers étant les personnes avec qui on échange des données, il va falloir dire au système quel.s territoire.s ils représentent, quel.s format.s de fichiers ils ont besoins pour traiter les catalogues et si le système se base sur des contrats généraux, à quelle OGC ce Tiers est affilié.

• Les contrats généraux - Les contrats

Afin d'expliquer les liens entre l'éditeur original et ses représentants par territoire, il faut mettre en place des contrats.

1. Les contrats généraux sont liés à une OGC, avec un numéro de contrat. Il est donc important d'indiquer le cessionnaire qui est rattaché à cette même OGC. Si le lien avec le cédant va au delà du territoire de l'OGC et que vous passerez par vos sous-éditeurs pour administrer son catalogue, vous pourrez indiquer un territoire plus vaste dans le contrat général.
2. Les contrats de gestion, sous-edition : dans le menu "contrats", plusieurs types de contrats peuvent être choisis. Pour les contrats de gestion et de sous-édition, il faudra expliquer sur quel territoire, s'il faut oui ou non collecter les parts des auteurs/compositeurs, le cédant et le cessionnaire.

Prenons l’exemple d’une oeuvre en coédition :

Vous avez signé deux contrats de sous-éditions et êtes affilié à la SACEM :

• L’un avec l’éditeur A (Italien - SIAE), qui vous donne le droit de déposer et collecter les droits d’édition et les parts mécaniques de ses auteurs/compositeurs/arrangeurs/adaptateurs de ses oeuvres pour le monde sauf l'Italie ;

• L’autre avec l’éditeur B qui vous donne le droit de collecter ses parts d’édition pour la France uniquement.

NB : Le copyright original de l’oeuvre ne mentionne pas votre présence. Ce sont les catalogues de vos clients.

En regardant l'arborescence le Tiers sélectionné "SOUS EDITEUR ESPAGNOL - ESPANOLA", on voit comment Le Sage va interpréter le copyright original.

Si j'envoie le catalogue à mon sous éditeur espagnol voici comment les parts seront exportées :

Si nous regardons la même oeuvre mais avec le Tiers SACEM.

En cas de coédition d’une œuvre entre l’éditeur A et l’éditeur B, Le Sage vous ajoutera deux fois, l’un avec le lettrage A et l’autre avec le lettrage B en vous donnant les parts collectables à revendiquer et ajoutant le numéro de contrat général.

Voir aussi : https://proj.thefreecat.org/projects/sage-11/wiki/exports-cwr-creer-une-configuration-tous-territoires