L’écran Imprimer les décomptes permet de calculer et imprimer les décomptes de royalties.

Avant de se rendre dans l'onglet Décomptes, il s'agira de retourner dans "Configuration" pour définir une ou plusieurs périodes que vous souhaitez calculer.

Vous pouvez créer autant de périodes que vous le souhaitez.

Une fois vos périodes créées, vous pouvez vous rendre dans le menu "Décomptes de Royalties".

Choisissez la période et appuyez sur "Calculer". 

Vous serez redirigé sur l'onglet "Estimation" qui vous fait état des acteurs pour lesquels il y a des reversements sur la période.

Les colonnes

• N° : numéro interne au Sage de l’acteur
• Nom : nom de l’acteur
• Groupe : indique s’il s’agit d’un regroupement d’acteurs
• Dernière clôture :
  • Date de la dernière clôture
  • Solde brut : si la dernière période a été clôturée en brut, il y aura report de cette somme sur le présent décompte
  • Solde net : si la dernière période a été clôturée en net, un paiement aura dû être inscrit pour solder la somme due
  • Paiements : paiement qui solde le Solde net de la période précédente
• Brut
  • Collecté pondéré : montant total collecté pour les oeuvres de cet acteur  (pondéré par la base de redevance dans les royalties)
  • Droit période : somme due pour cette période
  • Crédits exceptionnels : somme des crédits exceptionnels bruts de la période. Cela peut correspondre à des sommes que vous souhaitez lui verser telle qu'une avance pour laquelle vous souhaitez lui recouper des cotisations.
• Net
  • Montant dû : montant que vous lui devez après déduction des avances et autres déductions (retenue à la source, cotisations sociales, etc.)
  • Avances : montant indiqué en net dans les crédits exceptionnels
  • Déductions : montant des charges
• Devise : devise dans laquelle le décompte est calculé
• Coche : sélection des lignes de décompte
• Billet : cocher cette case marque l’intention de payer l’acteur. Cette action est automatique lorsque le montant à payer est supérieur au seuil de règlement. Le montant net est calculé dès que cette case est cochée. Si elle ne l’est pas, le montant brut se reportera sur le prochain décompte à la clôture de cette ligne de décompte.
• Montant payé : le montant s’affiche une fois que la colonne "billet" est cochée. Le montant prend en compte les cotisations sociales lorsque l’acteur est une personne physique.
• Dossier/loupe : ouvre le décompte de l’acteur en PDF pour que vous puissiez le vérifier.

Les actions

• Imprimer l’estimation : imprime la page estimation
• Exporter l’estimation : exporte l’estimation au format Excel.
• Payer : après avoir sélectionné les décomptes à payer, bouton qui permet de rentrer une date effective de paiement des décomptes. Paiement pris en compte au prochaine décompte.
• Exporter : exporte au format PDF les décomptes sélectionnés.
• Clôture : clôture les décomptes sélectionnés. La clôture mouvemente les soldes. Permet le report des montants au décompte suivant.
• Exporter et clôturer : exporte et clôture les décomptes sélectionnés.

Clôture et paiement

La clôture des décomptes mouvemente les soldes. Cela permet le report des soldes bruts au prochain décompte et la transformation en solde net s’il y a lieu. 

Deux options : sélectionner le(s) décompte(s) et le(s) clôturer ou le(s) clôturer en l’exportant.

/!\ Si vous ne clôturez pas un décompte, au décompte suivant, le solde brut non payé ne se reportera pas et vous perdrez la visibilité sur l’état des paiements en cours pour l’acteur /!\

Le paiement sera automatiquement coché si la somme dépasse le seuil de règlement que vous avez indiqué pour la société. 

Ce dernier pourra également être forcé. Cette case à cocher fait apparaitre le solde net à payer et les cotisations (si l’acteur est un AC) sur le décompte que vous transmettez à vos acteurs.

Afin de saisir le véritable règlement de la somme due, cliquer sur "Payer" :

• noter la date du règlement effectif (facultatif)
• la date dans la période : il s’agit de la date du début de la prochaine période de répartition, afin que ce règlement puisse être pris en compte lors du calcul du décompte de la prochaine période.

Vous retrouverez ces informations de soldes et de paiements dans la "fiche acteur"→ onglets "Soldes" et "Paiements".

Vérifications

L’onglet vérifications rapporte toutes les œeuvres sur lesquelles il y a des erreurs de reversements.

Il s’agira d’analyser les droits versés et de retourner dans l’œuvre pour vérifier les règles qui s’y appliquent.

Nous avons une oeuvre pour laquelle nous avons reçu de l'argent (1253€) mais pour laquelle aucune règle de reversement n'a été définie (Taux min et Taux Max à 0%).

Pour comprendre pourquoi cette oeuvre n'est pas payée, vous pouvez commencer par cliquer sur voir le détail

Nous voyons que nous avons reçu une ligne de droit, dont le type de droit est DEP d'un montant de 1253€ et pour lequel il n'y a aucun reversement.

Il s'agit donc de fermer cette vérification et double cliquer sur l'oeuvre problématique.

En l'ouvrant nous voyons qu'il n'y a aucune royalties de définie. Ni dans l'oeuvre, ni par le biais d'un contrat.

Il faut :

• soit rattacher cette oeuvre à un groupe existant sur lequel un contrat s'applique, 
• soit si elle est spécifique ajouter des royalties dans l'oeuvre.

Je décide de rattacher cette oeuvre au groupe "Test" sur lequel s'applique mon contrat de cession.

Si plusieurs oeuvres étaient à gérer de la même façon dans mes vérifications, je pourrais, à partir de la fenêtre vérification, "drag and drop" les oeuvres dans le groupe "Test".

Si je recalcule les décomptes, l'oeuvre disparaît des vérifications et je peux aller voir dans l'estimation les nouveaux acteurs pour lesquels nous avons un décompte.

Les acteurs sont en rouge car aucune société n'est liée aux oeuvres, ni au contrat, ni aux acteurs eux mêmes, donc le système ne pourra par sortir un décompte avec un entête (logo).

Il faut aller configurer le contrat si tous ces acteurs doivent être sous une même société.