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Les contrats permettent de créer des règles de paiement, les royalties, et les appliquer à un groupe d’oeuvres.
Ils sont créés depuis « La Liste des Contrats » dans le « Menu Principal »
Depuis cet écran, vous pouvez :
- ajouter
- supprimer
- actualiser les changements
- dupliquer un contrat existant.
La fiche contrat
- Libellé : nom du contrat
- Sous-titre : précision du nom du contrat
- Type de contrat : pour les royalties, il s'agit du contrat de reversement (démodé)
- Territoire : territoire sur lequel s’applique le contrat
- Date signature : date à laquelle a été conclu le contrat
- Date expiration : date de fin de contrat
- Etage : lorsque plusieurs contrats sont rattachés à un groupe d’œuvres, les étages permettent de savoir dans quel ordre ces contrats s’appliquent. Le Sage appliquera l’étage le plus haut.
- Société : Société à laquelle est rattachée le contrat
- Ayant-droit gestionnaire : ?
- Notes : notes personnelles concernant le contrat. Utilisation purement interne.
- Royalties
Pour avoir accès aux royalties, il faut définir un libellé et un type de contrat et appuyer sur "Créer".
Vous pourrez ensuite renseigner la façon dont vous souhaitez que le contrat fonctionne.
Style
Les styles facilitent la lecture des royalties lorsqu’ils sont complexes. Des reversements différents pour les mêmes types de droit selon certaines conditions pourront être lus aisément par le biais de coloris, et de styles de texte.
Les styles se configurent dans "Configuration" de Le Sage puis "Styles"
Acteurs
Base de redevance
La base de redevance (par défaut à 100%) permet d’ajuster le montant reçu. Par exemple, si vous collectez la part de deux co-éditeurs et que vous devez reverser à chacun 90% des droits, vous devriez indiquer un reversement de 45% à chacun (50% de 90%).
Vos clients risquent de ne pas comprendre la raison de ce taux "fantaisiste". En indiquant une base de redevance de 50% et un reversement de 90%, le montant collecté sera divisé par 2 et les décomptes indiqueront 90%. Les montants seront identiques, bien entendu.
Conditions sur droits
Sélection d’une condition sur droits, parmi celles créées dans la Configuration de Le Sage "Conditions sur droit".
Clé de répartition
La clé de répatition fait appel à une colonne dans les copyrights pour le reversement des redevances.
La clé s’associe aux acteurs spéciaux décris dans "Acteurs" → "Acteur spéciaux".
Une colonne « Partage spécial » permet de ne pas utiliser les répartitions statutaires.
Contrôlé par
Ce champ permet de forcer les entêtes et pieds de page d’une société différente de celle inscrite dans l’œuvre ou dans le contrat.
Cela est souvent utile pour les catalogues en gestion. Le champ appelé est une société.
Les sociétés sont à ajouter dans Configuration de Le Sage "Sociétés".
Les reversements par types de droits
L’utilisation des contrats
Un contrat de royalties s’applique sur un groupe d’œuvres.
Une fois le contrat renseigné dans liste des contrats :
- Créer un groupe d’œuvres
- Dans la fiche groupe → « Généralités » puis choisir dans le menu déroulant du « Contrat » le nom du contrat créé.
- Vérification au sein d’une œuvre du groupe que les royalties sont désormais bien affichées.
/!\ Attention si vous avez défini des royalties au sein d'une oeuvre le contrat ne s'appliquera pas même si l'oeuvre est au sein du groupe sur lequel s'applique le contrat /!\