Principe général

Que ce soit dans une œuvre ou dans un contrat, on pouvait indiquer à Le Sage des reversements à appliquer « aveuglément » : on créait un groupe d’œuvres pour un catalogue, on associait un contrat qui définissait qu’on gardait 10% et qu’on reversait 90% à son client et le tour était (à peu près) joué. Ce système fonctionne très bien pour la sous-édition mais pose évidemment de gros problèmes pour les œuvres locales notamment car, selon le nombre et les parts des auteurs, compositeurs et éditeurs présents dans chaque œuvre, cette répartition « aveugle » est inutilisable.

Il est donc possible de créer des ayants droit « virtuels » qui vont se charger de répartir les parts en fonction des données copyright.

Prenons un exemple :

On crée un acteur auquel on donne un nom explicite (ce nom ne sera visible que par vous) et, dans l’onglet « Royalties », on lui demande de répartir les droits entre tous les AD contrôlés. On en profite pour lui donner 100% sur tous les types de droits car, dans la plupart des cas c’est ce que vous voudrez.

Maintenant, renseignons une œuvre. Il nous faut deux lignes dans la partie « royalties » :

• une pour les droits qui viennent de la SACEM et qui vous sont exclusivement destinés puisque les autres ayants droit ont déjà été payés de leur côté…
• …et une pour les droits directs

On ne précise pas de fournisseur (de fait cette règle s’appliquera quel que soit le fournisseur hormis la SACEM), on efface les parts DEP, DRM et Phono et on indique, dans la « Clé de partage copyright », que l’on souhaite utiliser la part « Phono SACEM ».

Voilà le contenu « Copyright » de cette œuvre :

Je crée une ligne de droits directs de 1000 € en droits divers et Le Sage calcule :

Il a bien comptabilisé que la part totale des AD contrôlés est de 50% et donc que la part de chacun est respectivement de ¼, ¼ et ½.

Changeons le copyright pour indiquer qu’on contrôle presque tout le monde (souvenez-vous qu’on a choisi d’utiliser la part « Phono SACEM » pour nos calculs) et recalculons le décompte :

Le Sage répartit bien toujours la même somme mais cette fois en donnant ⅓ à l’éditeur (25% sur 75% au total) et ⅙ à chacun des auteurs/compositeurs (12,5% sur 75% au total).

Bien sûr, à l’échelle d’une œuvre cela n’a pas grand intérêt mais ça fonctionne aussi sur les contrats, bien sûr. Allons plus loin.

Nous avons vu ici le mode de partage le plus simple, mais il est possible de faire d’autres choses intéressantes.

Vous avez vu qu’on peut créer des ayants droit capables de répartir les droits spécialement entre les auteurs/compositeurs ou seulement entre les éditeurs.

Revenons à la configuration « Copyright » du début :

On crée deux ayants droit chargés respectivement de distribuer les droits entre les A/C et entre les Éditeurs. Modifions ensuite notre zone « Royalties » ainsi :

La répartition « Tous AD » est vide pour les droits divers mais répartie à 10/90 entre les A/C et les Éditeurs (on peut imaginer, par exemple, que pour les partitions, les éditeurs gardent une majorité des sommes pour amortir les frais de fabrication) :

L’éditeur garde bien 90% de la somme et les A/C se répartissent les 10% restant au prorata de leurs parts « Phono SACEM ».

Mise en place des acteurs spéciaux

Nous allons créer 3 acteurs :

Tout d'abord, la création d'un acteur pour que le partage se fasse :

• entre les auteurs/compositeurs contrôlés
• entre les acteurs contrôlés (peu importe leur rôle)
• entre les éditeurs contrôlés

Tous les acteurs ne vous serviront peut être pas mais sachez qu'il est possible de les créer.

Dans la liste des acteurs appuyer sur "Créer".

Donnez lui le nom que vous souhaitez : ici : *partage entre A/C contrôlés (l'asterisque permettra d'avoir l'acteur en tout début de liste des acteurs).

Rendez-vous sur l'onglet Royalties et cocher "Répartir entre les A/C contrôlés".

La création de votre acteur spécial, c'est à dire vous permettant de reverser entre les auteurs/compositeurs (arrangeurs et adaptateurs également) selon une des clés de partage issue du copyright, est terminée.

L'opération est à renouveler pour créer les deux autres en cochant le partage spécial selon le nom que vous lui donnez.